Publication et contenu rédactionnel
MAISON TRANSFRONTALIERE EUROPEENNE
50 rue de Genève
74100 ANNEMASSE
Tél. +33 (0)4 50 87 78 90
www.maison-transfrontaliere.com
Conception graphique
BEXTER
58, Chemin des Guérins
83500 LA SEYNE SUR MER
Tél. +33 (0)4 94 25 81 50
www.bexter.fr
Contenu du site
Les informations contenues sur le site www.maison-transfrontaliere.com ont un caractère strictement informatif. L'association se réserve le droit d’en modifier le contenu.
Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables...) sont la propriété exclusive des Maisons transfrontalières européennes. Le contenu des actualités est non contractuel et fourni à titre informatif.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité des Maisons transfrontalières européennes.
Les Maisons transfrontalières européennes autorisent d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Lois informatiques et libertés
En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 n°78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des Maisons transfrontalières européennes et ne seront en aucun cas diffuser à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateurs du site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou d’opposition. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par courrier :
Maison transfrontalière européenne
50 rue de Genève
74100 ANNEMASSE (FR).